Le marché des légumes à Genève

Le marché des légumes de Genève n'est pas seulement alimenté par les producteurs genevois, mais aussi par les Français. La Tribune de Genève nous rapporte qu’il y a deux types de marchands transfrontaliers: les producteurs de la zone franche et ceux de la zone des 10 km de chaque côté de la frontière douanière.

Les producteurs de la zone franche

Les producteurs de la zone franche sont affranchis de droits de douane, mais doivent payer la TVA suisse, soit 2,5% des prix des produits déclarés. Problème: que faire des légumes taxés, mais invendus le soir, puis réexportés en France? La requête de remboursement de la taxe payée de trop se solde par un émolument de Frs 30.-, ce qui freine considérablement les velléités de se faire rembourser. Les producteurs français n’ont donc d’autre choix que de s’acquitter une deuxième fois de la TVA lors d’une réimportation en Suisse des mêmes légumes.

Les producteurs de la zone des 10 km

Les producteurs de la zone des 10 km, quant à eux, sont affranchis de droits de douane pour les 100 premiers kilos de légumes importés quotidiennement. Pour leur activité, ils n’ont pas besoin d’autorisation de séjour, tant qu’ils se limitent à nonante jours par année. Ils doivent cependant annoncer chaque passage huit jours avant chaque venue à l’OCIRT. Au-delà de 90 jours, ils doivent solliciter un permis de travail (frais d’émolument Frs 65.-).