La monnaie et la cryptomonnaie, celle usuelle émise par les banques centrales et l’autre monnaie émise par les particuliers dans un système crypté entretenu par les particuliers peuvent-elles coexister? Comment le bitcoin ou d’autres cryptomonnaies pourraient-elles intéresser les humains quand on sait que la plupart de nos transactions sont le produit de l’acquisition d’un bien en contrepartie de la monnaie fiduciaire ou scripturale?
La question a été débattue ce 30 juillet 2021 à la Salle communale de Plainpalais à Genève par le Parti libéral-radical sur le thème: «Technologies numériques au service des citoyens : quel rôle pour Genève? »
Le public a eu droit à deux exposés, celui de Gabriel Jaccard, doctorant en droit, spécialisé dans la technologie blockchain et les smart contracts, et celui d’Alexis Roussel, pionnier suisse des cryptomonnaies, coauteur avec Grégoire Barbey de Notre si précieuse intégrité numérique aux Editions Slatkine.
Le premier exposé a porté sur la blockchain* et ses mécanismes tandis que le second mettait l’accent sur la protection de l'individu dans la société numérique présentant l’intégrité numérique de la personne comme un nouveau droit fondamental issu du droit à la vie et du droit à l’autodétermination.
Suite à ces exposés, j’ai voulu savoir si la cryptomonnaie était suffisamment crédible pour faire concurrence aux banques centrales? J'avais des doutes à ce sujet sur la base de mon travail à la BEAC, la Banque des Etats de l’Afrique Centrale à Yaoundé, et sur les faits que le marché monétaire se base sur une politique monétaire respectant les normes prudentielles pour les banques secondaires et qu'en fonction des taux d’intérêts et du taux directeur, celles-ci doivent accorder des crédits aux investisseurs ou autres particuliers pour le développement économique dans son ensemble.
La cryptomonnaie serait ainsi un concurrent des banques centrales, administrée par des associations faîtières qui s’approprient de nos données personnelles de manière licite à des fins dont on ignore tout et parfois de manière illicite, sans consentement préalable donné de manière libre et éclairé à ce que ces données personnelles soient divulguées. Légiférer en la matière et la nécessité d’un traité international contraignant ou non contraignant pourrait cependant accélérer les technologies numériques.
S'y ajoute encore que les victimes d' appropriation illicite n’ont pas toujours les mêmes capacités financières à saisir des avocats pour leur défense, surtout celles issues des pays du tiers-monde que nous ne pouvons pas oublier. La banque Centrale a le monopole de l'émission monétaire ex nihilo ainsi que de son contrôle, quid de la cryptomonnaie?
Les intervenants m’ont apporté des réponses intéressantes. Gabriel Jaccard a mis l’accent sur le contrôle des cryptomonnaies par un système informatique sécurisé et sur le fait que la Suisse avait déjà une législation en la matière, à savoir la DLT (Distributed Ledger Technology). Il s'agit de la technologie des registres distribués servant à enregistrer des données statiques et/ou dynamiques. Un traité est envisageable mais pour l’instant il faut une prise de conscience du public. Alexis Roussel, quant à lui, soulignait que l’on pouvait donner son consentement en cliquant simplement «J’accepte» ou mettre une signature numérique sur un site pour que le consentement libre et éclairé soit valable. Selon lui une société numérique humaniste est l’alternative à la société de la surveillance de masse.
Toutefois, il reste un gros travail de sensibilisation du public sur les cryptomonnaies à faire et cela demande la participation non seulement des juristes mais aussi des économistes et des organisations telles que l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
La plupart des participants avec lesquels je me suis entretenu ont trouvé que le sujet sur les cryptomonnaies était assez pointu et difficile à comprendre et que cela nécessitait davantage d’être exploré.
Au travail et vive la révolution monétaire!
*chaîne de blocs, c’est-à-dire une technologie de stockage et de transmission d'informations sans organe de contrôle et se faisant de pair à pair.
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